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Bienvenue sur le site de la commune de Vieux-Vy-sur-Couesnon.

 

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REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira à la salle des associations,

Le 15 janvier 2015 à 19H30

Affiché, le 8 janvier 2015

Le Maire

Pascal DEWASMES

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :

Le jeudi 15 janvier 2015 à 19H30, exceptionnellement, à la salle des associations

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Foyer communal  – Règlement intérieur et convention de location 
  2. Foyer communal – Modification des tarifs
  3. Salle des associations – Règlement intérieur
  4. Avenant à la convention de partenariat pour la mise en place d’une animation dans le cadre des temps d’activités périscolaires (TAP) conclue avec l’Ecole de Musique de l’Illet
  5. Convention avec la commune de Sens de Bretagne pour l’accueil des enfants à la halte-garderie
  6. Adhésion au service d’instruction du droit des sols mutualisé mis en place par la Communauté de communes du Pays d’Aubigné
  7. Questions diverses

-       Consultation sur le projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et son programme de mesures associé et sur le projet de plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du bassin Loire-Bretagne pour la période 2016/2021

-       Modification des horaires de l’éclairage public

-       Coupons sport

 







REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE VIEUX-VY SUR COUESNON

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le Conseil Municipal se réunira à la mairie,

Le 19 décembre 2014 à 20H00

Affiché, le 12 décembre 2014

Le Maire

Pascal DEWASMES

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera :

Le vendredi 19 décembre 2014, à la mairie, à 20H00, salle du conseil.

 J’ai l’honneur de vous transmettre l’ordre du jour suivant :

  1. Tarifs municipaux 2015
  2.  Décision modificative n°1 – Budget assainissement
  3.  Effacement de réseaux tranche 1 (rue Yvonnick Laurent) et tranche 2 (rue Pierre Hubert) -  Etudes sommaires et tableaux de financement
  4.  Participation aux frais de scolarité 2014/2015 – Commune de Saint Christophe de Valains
  5.  Dossier d’inscription écoles (maternelle et élémentaire) et règlements périscolaires (cantine et garderie)
  6.  OCSPAC – Participation financière aux frais de transport « Tickets sports toussaint 2014 »
  7.  Désignation d’un délégué à Ille et Développement
  8.  Compensation allocation vétérance
  9.  Modification du tableau des effectifs suite à la réorganisation des services municipaux
  10.  Personnel communal – Refonte du régime indemnitaire
  11.  Décisions du maire prises par délégation
 Questions diverses



Exposition réalisée par les Archives départementales et présentée au public dans la salle du conseil municipal du 8 au 23 janvier inclus du lundi au vendredi de 14 à 18 heures.

 




Dans le cadre du CCAS, un bus est à disposition pour vous emmener faire vos courses à la boulangerie et/ou au supermarché de Vieux-Vy.

La première tournée aura lieu le 12 décembre 2014 entre 13h45 et 16h30, une seconde sera organisée le 13 janvier 2014.

Merci de contacter Chantal au 06 82 94 68 39 pour inscription et pour tout renseignement. 










Conseil Municipal du 6 novembre 2014 - Salle du Conseil de Vieux-Vy.

ORDRE DU JOUR :

  1. Décision modificative n°1 - Budget commune

  2. Curage de fossés - Choix du prestataire

  3. Travaux de rénovation appartement communal sis 4 rue Zacharie Roussin - Choix du prestataire

  4. Travaux de voirie 2015 - Lancement consultation maîtrise d'oeuvre

  5. Construction d'un préau et d'un local de rangement sur le terrain de pétanque - Choix du maître d'oeuvre

  6. Modification des délégués au conseil d'école

  7. Adoption charte Temps d'Activités Périscolaires

  8. Avenant à la convention de partenariat pour la mise en place d'une animation dans le cadre des temps d'activités périscolaires (TAP) conclue avac l'association SWAFOO

  9. Présentation du rapport d'activité 2013 du Syndicat Départemental d'Energie 35 (SDE 35)

  10. Annulation délibération n°2014/66 relative au transfert de pouvoir de police du maire à la Communauté de Commune du Pays d'Aubigné

  11. Questions diverses